Marque enregistrée - Marque en non vigueur

n NUITS CARRÉES
Hamard Sébastien

Numéro de dépôt :
3772609
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/10/2020
n NUITS CARRÉES de Hamard Sébastien

Présentation de la marque n NUITS CARRÉES

Déposée le 8 octobre 2010 par Hamard Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « n NUITS CARRÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Hamard Sébastien domicilié(e) 905 chemin du Malbosquet - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hamard Sébastien domicilié(e) 905 chemin du Malbosquet - 06600 - ANTIBES - France.

La marque n NUITS CARRÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque n NUITS CARRÉES est expirée depuis le 8 octobre 2020.

Hamard Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : Songes de NUITS CARRÉES , Apéro Carré , Les Productions Carrées


Hamard Sébastien - 905 chemin du Malbosquet - 06600 - ANTIBES - France


Hamard Sébastien - 905 chemin du Malbosquet - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.